Cotisation OCCE et assurance MAE 2023-2024

Vous souhaitez renouveler votre adhésion auprès de l'OCCE 92. Nous vous remercions de bien vouloir compléter le formulaire en ligne ici.

COTISATION : la cotisation annuelle départementale est de 1,95 €. Elle a été votée lors de l'Assemblée Générale Départementale qui s'est tenue le 15 février 2023.

La coopérative s'acquitte de cette cotisation en réglant le montant total calculé sur la base du nombre d'élèves et d'enseignants de l'école.

ASSURANCE : l'assurance de la coopérative est souscrite par l'association départementale auprès de la MAE sous la forme d'un contrat spécialement établi pour les coopératives scolaires OCCE.

Pour plus d'informations cliquez ici.

Le paiement de cette assurance comprend 2 volets :

  • L'assurance de la coopérative et de ses adhérents : le montant est de 0,25 € par élève et enseignant par an.
  • L'assurance des biens de la coopérative scolaire : le contrat de base inclut un forfait matériel de 2 000 €. Ainsi, toutes les coopératives sont assurées à hauteur de 2 000 € pour le matériel leur appartenant.

Si la valeur totale des biens de la coopérative excède 2 000 €, il faut déclarer le dépassement. Le coût pour cette part de l'assurance est calculé de la manière suivante : montant du dépassement x 0,00688 €.

ATTENTION ! le nombre d'élèves déclaré doit correspondre au nombre d'élèves inscrits dans les classes car tous sont concernés par les activités et l'assurance de la coopérative, même si tous les parents n'ont pas participé à la coopérative (cf circulaire n°2008-095 parue du BO n°31 de juillet 2008).

Les responsabilités civile et pénale de l'Association départementale de l'OCCE et de son Président sont engagées dès lors qu'une action est entreprise par les adhérents à l'OCCE. Les activités menées par les coopératives (voyage, séjour, activités sportives...) rendent obligatoire la souscription d'un contrat par l'association départementale OCCE pour la totalité des adhérents.

SOLIDARITE : chaque année l'OCCE 92 apporte une aide financière à de nombreuses coopératives sous forme d'aidex aux projets. A ce dispositif s'ajoute la possibilité de recevoir une aide de solidarité. Sur demande de la coopérative et après étude de chaque situation, une aide de solidarité peut être versée. Si vous le souhaitez, votre coopérative peut participer à abonder le fonds départemental de solidarité.